Décisions et arrêtés
- Décisions du BureauDB_Co-maitrise d'ouvrage / travaux de création d'un réseau de transfert en assainissement...25/09/2024
- Décisions du BureauDB_Actualisation du règlement de collecte et des plateforme de revalorisation25/09/2024
- Décisions du BureauDB_Centre Social Intercommunal_approbation du règlement de fonctionnement25/09/2024
- Décisions du PrésidentDP_Demande de subvention_CITEO/Adelphe dans le cadre de l'Appel à Projts "Tri hors foyer...24/09/2024
- Décisions du PrésidentDP_Adhésion au service d'aide à l'archivage du Centre de Gestion de la Fonction publique...24/09/2024
- Décisions du PrésidentDP_Convention de prestation de service avec l'association Bye Baikonour23/09/2024
- Décisions du PrésidentDP_Convention de prestation de services avec la M.A.S. Les Roseaux - PEP SRA23/09/2024
- DP_Demande de subvention_réalisation travaux urgents_intempéries et crues juin 2024_annule et...20/09/2024
- Décisions du PrésidentDP_Convention de formation_CFA AFTRAL Veuvrey_apprentissage CAP Conducteur Routier19/09/2024