Décisions et arrêtés
- Décisions du PrésidentDP_Convention mise à disposition de salle avec opérateur_association ARBB15/05/2024
- Décisions du PrésidentDP_Ajustement de la provision pour créances douteuses_Budget Général14/05/2024
- Décisions du PrésidentDP_Ajustement de la provision pour créances douteuses_Budget Assainissement14/05/2024
- Décisions du PrésidentDP_Convention de partenariat avec l'association ARTITELO14/05/2024
- Décisions du PrésidentDP_Contrat de prestation de service avec l'association Réalisation Evènement Création14/05/2024
- Décisions du PrésidentDP_Passation d'une convention pour utiliser le marché Resah 2021-045 - Lot 214/05/2024
- Décisions du PrésidentDP_Modification acte constitutif_régie de recettes "Taxe de séjour"14/05/2024
- Décisions du PrésidentDP_Contrat hébergement et maintenance_logiciels Iparapheur, Pastell et S²Low de Libriciel13/05/2024
- Décisions du PrésidentDP_Marché d'entretien, balisage et informations sur les pistes VTT FFC du Briançonnais13/05/2024