Décisions et arrêtés
- Arrêtés du PrésidentArrêté du président portant délégation de fonction et signature à Mme Catherine VALDENAIRE, 9°vice-...04/07/2024
- Décisions du PrésidentDP_Convention de partenariat avec la Compagnie Pieds en l'air04/07/2024
- Décisions du PrésidentDP_Demande de subvention de fonctionnement à la Caisse Communale de Sécurité Sociale sur les...04/07/2024
- Décisions du PrésidentDP_Convention mise à disposition de locaux avec l'association Au coin du jeu - avenant de...02/07/2024
- Décisions du PrésidentDP_Convention de mise à disposition de la salle J. Deschamps et de matériel avec l'association...02/07/2024
- Décisions du BureauDB_Co-maitrise d'ouvrage/travaux d'extension des réseaux secs et humides aux Cours,...02/07/2024
- Décisions du BureauDB_Convention de prestation de services pour la fourniture de repas destinés aux accueils...02/07/2024
- Décisions du BureauDB_Convention de prestation de services pour la mise en place d'un accueil de loisirs sans...02/07/2024
- Décisions du PrésidentDP_Convention de mise à disposition de véhicule28/06/2024