Décisions et arrêtés
- Décisions du PrésidentDP_Adhésion au marché Multi-éditeurs proposé par la Centrale d'Achat pour le Numérique des...03/06/2024
- Décisions du PrésidentDP_Modification contrat de maintenance du logiciel Domino web 231/05/2024
- Décisions du PrésidentDP_Modification contrat d'hébergement du logiciel Domino web 231/05/2024
- Décisions du PrésidentDP_Convention de partenariat avec l'association COALLIA29/05/2024
- Décisions du PrésidentDP_Demandes de subvention pour la réalisation de réseaux d'assainissement_Hameaux du Lauzet et...29/05/2024
- Décisions du PrésidentDP_Demande de subvention programme "Egalité entre les femmes et les hommes" de la Région...29/05/2024
- Décisions du PrésidentDP_Avenant de transfert du marché de prestations intellectuelles_assistance à maitrise d'...28/05/2024
- Décisions du PrésidentDP_Marché d'Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la co-construction, le dépôt, la...28/05/2024
- Décisions du BureauDB_Modification du règlement d'admission en crèches communautaires28/05/2024