Décisions et arrêtés
- Décisions du PrésidentDP_Création de postes non permanents - Centre social intercommunal - ALSH - Crèche Guisane17/06/2024
- Décisions du PrésidentDP_Marché complémentaire à la mission d'assistance pour le suivi et le contrôle de l'...14/06/2024
- Arrêtés du PrésidentArrêté_fermetures annuelles de l'aire d'accueil des gens du voyage et des saisonniers13/06/2024
- Décisions du PrésidentDP_Attribution du Marché de travaux d'entretien de la végétation relevant de la compétence...10/06/2024
- Décisions du PrésidentDP_Convention pour utiliser le marché Resah 2021-047 - prestataire Orange06/06/2024
- DP_Avenant n°1 au marché de fourniture d'un système d'avertissement local aux crues dans...05/06/2024
- Décisions du PrésidentDP_Contrat de cession de droits d'exploitation et de représentation publique d'un...05/06/2024
- Décisions du PrésidentDP_Convention mise à disposition de salle_Commune de Puy St Pierre04/06/2024
- Décisions du PrésidentDP_Convention mise à disposition de la salle J. Deschamps et de matériel_Association Tous en scène04/06/2024