Délibérations, décisions et arrêtés
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Coopération transfrontalièrePITer+ : approbation des projets Agir et Vivre07/10/2024
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Coopération transfrontalièreSCoT - avis au titre des personnes publiques associées sur la modification...07/10/2024
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Administration Générale & FinancesListe des délibérations - Conseil 09 07 202416/07/2024
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Procès-verbalProcès-Verbal Conseil 4 juin 202415/07/2024
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FinancesBudget Général - Décision Modificative n°215/07/2024
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FinancesBudget Assainissement - Décision Modificative n°215/07/2024
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Aménagement du territoireCandidature à la phase opérationnelle de la Stratégie Territoriale de Prévention des Risques en Montagne12/07/2024
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SocialCentre Social Intercommunal - Création d'un lieu d'accueil enfant-parent (LAEP)12/07/2024
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Pompes funèbres intercommunalesPrésentation du rapport annuel des Pompes Funèbres Intercommunales du Briançonnais12/07/2024