Délibérations, décisions et arrêtés
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Procès-Verbal Conseil 09 juillet 202414/11/2024
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Contrat de cession de droits d'expioitation et de représentation publique d'un spectacle avec le Centre des Arts du Récit17/10/2024
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Avenant n°1 à la convention de partenariat avec le CPIE pour des animations scolaires 2024-202517/10/2024
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Assainissement - Travaux de dévoiement du réseau d'assainissement...08/10/2024
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Administration Générale & FinancesListe des délibérations_Conseil 01/10/202408/10/2024
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Administration Générale & FinancesCentre d'Incendie et de Secours de La Grave - Division en volumes et...07/10/2024
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Administration Générale & FinancesDéclassement par anticipation du domaine public intercommunal de l'...07/10/2024
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Petite enfanceCrèche de Montgenèvre - Avenant n°9 à la convention de gestion07/10/2024
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Ressources humainesAdhésion au GIEC - Animation Loisirs récréatifs Région Sud Paca et mise à...07/10/2024