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Procès-verbal Conseil Communautaire du mardi 26 novembre 2024
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Concession de Service Public pour l’exploitation du réseau de Transports Publics de la Communauté de Communes du Briançonnais - Avenant n°4
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Pôle d’Echange Multimodal de la Gare de Briançon - Avenant n°1 à la convention de financement de l’étude préliminaire
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Liste des délibérations - séance du conseil communautaire du mardi 11 février 2025
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Tarifs des dépôts des professionnels en plateformes de revalorisation à compter du 1er janvier 2025
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Redevance Spéciale : Actualisation des tarifs et de la convention cadre
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Ouverture d'une enquête publique pour l'instauration de servitudes et approbation du tracé - Hameaux du Lauzet et du Casset au Monêtier-les-Bains
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Révision des modalités de calcul de la Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC)
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Conventions de partenariat relatives au système d'information géographique, entre la Communauté de Communes du Briançonnais et les AFP/ASA
