Délibérations, décisions et arrêtés
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EnvironnementRetour d’un bien mis à disposition par la commune de Montgenèvre30/03/2021
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Aménagement du territoireGEMAPI : Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée - CCPE30/03/2021
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Aménagement du territoireRisques Naturels/GEMAPI : Convention avec le RTM-ONF30/03/2021
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Aménagement du territoireGéotrek30/03/2021
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Aménagement du territoireAménagement du Col du Lautaret30/03/2021
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TourismeConvention avec l’OT des Hautes Vallées30/03/2021
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TechniqueCentre d’Incendie et de Secours – Transaction entre le Département des Hautes-Alpes et la CCB30/03/2021
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TechniqueCentre d’Incendie et de Secours - Validation de l'APD30/03/2021
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SocialAire d’accueil des Gens du Voyage : Tarifs30/03/2021