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DP_Modification contrat de maintenance du logiciel Domino web 2
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DP_Demande de subvention programme "Egalité entre les femmes et les hommes" de la Région PACA
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DP_Demandes de subvention pour la réalisation de réseaux d'assainissement_Hameaux du Lauzet et Casset
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DP_Convention de partenariat avec l'association COALLIA
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DB_Convention de prestation de services pour la mise en place d'un accueil de loisirs sans hébergement avec le SIVOM de La Grave et Villar d'Arène
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DB_Modification du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage et des saisonniers du Briançonnais
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DB_Modification du règlement d'admission en crèches communautaires
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DP_Marché d'Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la co-construction, le dépôt, la coordination et la gestion administrative du projet "Agir" du PlTER+ 2021-2027 Coeur des Alpes du programme Interreg VI-A France-Italia ALCOTRA
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DP_Avenant de transfert du marché de prestations intellectuelles_assistance à maitrise d'ouvrage audiovisuelle_Travaux rénovation d'un bâtiment patrimonial
