
Décisions et arrêtés
-
DB_Modification du règlement d'admission en crèches communautaires28/05/2024
-
DP_Marché d'Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la co-construction, le dépôt, la coordination et la gestion administrative du projet "Agir" du PlTER+ 2021-2027 Coeur des Alpes du programme Interreg VI-A France-Italia ALCOTRA28/05/2024
-
DP_Avenant de transfert du marché de prestations intellectuelles_assistance à maitrise d'ouvrage audiovisuelle_Travaux rénovation d'un bâtiment patrimonial28/05/2024
-
DB_Adhésion groupement de commandes Ville de Briançon - Achat denrées alimentaires28/05/2024
-
DB_Convention de prestation de services pour la mise en place d'un accueil de loisirs sans hébergement sur la commune de Villard St Pancrace28/05/2024
-
DB_Convention de prestation de services pour la mise en place d'un accueil de loisirs sans hébergement sur les communes de La Salle les Alpes et du Monêtier les bains28/05/2024
-
DP_Adhésion au marché Matériel Bureautique Neuf proposé par la Centrale d'Achat pour le numérique des Territoires22/05/2024
-
DP_Convention mise à disposition de salle avec opérateur_association ARBB15/05/2024
-
DP_Passation d'une convention pour utiliser le marché Resah 2021-045 - Lot 214/05/2024