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Arrêté N°2020/ST/014 - Ouverture conditionnée des déchèteries pour les professionnels et les particuliers
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Arrêté N°2020/ST/13 - Ouverture conditionnée des déchèteries pour les professionnels et les particuliers
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Décision DP2020MP20 - Entretien, balisage des sentiers VTT, information sur l'espace FFC-VTT et assistance à l'amélioration de l'espace VTT du Grand Briançonnais
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Décision DP2020MP19 - Attribution marché de travaux de dévoiement du réseau des eaux usées - opération immobilière Terréssens
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Décision DP2020MP18 - Attribution marché de prestations de services pour la réalisation des contrôles des dispositifs d'autosurveillance des déversoirs d'orage du réseau d'assainissement et des stations d'épuration du Briançonnais
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Décision DP2020DEVECO17 - Participation de la Communauté de Communes du Briançonnals au fonds de prêt COVID-Resistance mis en place par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, en partenariat avec la Banque des Territoires et le Département des Hautes-Alpes
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Décision DP2020DEVECO16 - Conditions d'intervention complémentaire de la Région Provenoe-Alpes-Côte d'Azur et des Etablissements publics de coopération intercommunale dans le cadre de l'octroi des aides économiques
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Décision DP2020MP14 - Signature de l’avenant n°1 au marché d’exécution "navette estivale de la Haute Clarée"
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Décision DP2020MP13 - Attribution du marché de travaux d'entretien de la végétation sur les berges naturelles ou sur les ouvrages de protection contre les inondations des cours d'eau du territoire de la CCB
