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Arrêté 2020 AG 20 - Délégation Jean-Marie Rey
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Arrêté 2020 AG 19 - Délégation Emeric Salle
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Arrêté 2020 AG 18 - Délégation Guy Hermitte
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Décision DP2020MP039 - Avenant n°l au marché de maîtrise d’œuvre pour les de travaux création ascenseur dans bâtiment existant de la MJC
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Décision DP2020MP038 - Avenant n°l aux marchés de travaux de création d'un ascenseur dans le bâtiment existant de la MJC pour les lots 2 et 6
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Décision DP2020MP035 déclarant infructueux le marché ayant pour objet les travaux d'aménagement et d'entretien des ouvrages de protection contre les inondations sur le territoire de la CCB (en raison de l'absence d'offre)
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Arrêté N°2020/ST/017 prescrivant l'ouverture soumise à conditions particulières des déchèteries intercommunales
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Arrêté N°2020/SP/016 portant institution d'une régie de recettes au service de la résidence des saisonniers - Annule et remplace l'Arrêté constitutif n°2012/RS/017 du 27 juin 2012
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Arrêté N°2020/TO/15 - Mise à disposition de la salle du Bureau d'Information Touristique de la Vachette dans le cadre des élections municipales de 2020
