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Concession de service public pour l'exploitation du réseau de Transports Publics de la CCB - Avenant n°3
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Définition de l'intérêt communautaire - Activités de pleine nature
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Avis du Conseil Communautaire sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant les commerces de détail de la Ville de Briançon pour l'année 2025
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Administration Générale & Finances
SPL Eau Services Haute Durance - approbation du rapport annuel 2023
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Délégation de pouvoir du Conseil communautaire vers le Président pour la signature des marchés de travaux de la Cité Administrative - complément à la délibération n°98 du 13/09/2022 concernant la signature des avenants
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Cité Administrative - Quartier Berwick / équipement audiovisuel - autorisation de signature du marché
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JOP 2030 - Appui à l'ingénierie générale du projet olympique
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Budget Général - Créances éteintes
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Budget Général - Autorisations de programme et crédits de paiement 2024
