
Délibérations, décisions et arrêtés
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Modification du tableau des emplois17/02/2025
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Compte épargne temps17/02/2025
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Administration Générale & FinancesListe des délibérations - Conseil du 26/11/202403/12/2024
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TechniquePATRIMOINE - Création du Pôle Socio Culturel 35-37 rue Pasteur / lancement du concours restreint de maîtrise d'oeuvre02/12/2024
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TechniqueLE QUARTIER BERWICK - Cité Administrative - Quartier Berwick / Travaux supplémentaires - Offre de concours02/12/2024
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TechniqueASSAINISSEMENT - Evolution de la redevance de l'Agence de l'Eau02/12/2024
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Aménagement du territoireRisques naturels - Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) / élaboration et désignation d'un référent02/12/2024
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Aménagement du territoireGEMAPI - Système d'endiguement des Cros - Convention relative aux consignes de surveillance02/12/2024
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Aménagement du territoireGEMAPI - Système d'endiguement des Cros - Etude de dangers02/12/2024