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Crèche de Montgenèvre – avenant n°8 à la convention de gestion
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Référent Santé et Accueil Inclusif (RSAI) - approbation d’un tarif horaire
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Gestion et valorisation des déchets
PREVENTION ET GESTION DES DECHETS – Convention de soutien de Citeo pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
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Immeuble des Cordeliers : complément d’acquisition de la parcelle AP 320 propriété de la Ville de Briançon
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Protocole d’accord transactionnel entre la société Dauphiné Isolation Environnement et la Communauté de Communes du Briançonnais
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Aménagement du territoire
Charte d’adhésion à la Plateforme connaissance du territoire de Provence-Alpes-Côte d’Azur
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Avis du conseil communautaire sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant les commerces de détail de la Ville de Briançon pour l'année 2024
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Taxe de Séjour : instauration de la Taxe Additionnelle Départementale (TAD)
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Convention avec la Régie autonome des Remontées Mécaniques de Montgenèvre
