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Convention de prestations de service avec l'association 432A
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Gestion et valorisation des déchets
Convention de Coopération entre les collectivités et les établissements publics du Sillon Alpin et extension du périmètre (CSA3D)
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Gestion et valorisation des déchets
Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères : exonérations 2023 de locaux à usage industriel et de locaux commerciaux
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Administration Générale & Finances
Marché subséquent "Fourniture et intégration de solutions de téléphonie d'entreprise multimarques, des applications et prestations associées"
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Administration Générale & Finances
Délégation de pouvoir du Conseil vers le Président pour la signature des marchés de travaux de la Cité Administrative
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Dispositif de recours à l'interim : convention avec le Centre de Gestion des Hautes Alpes et recours à des entreprises de travail temporaire
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Modification du tableau des emplois
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Administration Générale & Finances
Cession de matériel informatique aux personnels de la CCB
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Administration Générale & Finances
Règlement budgétaire comptable et financier
