Délibérations, décisions et arrêtés
-
Administration Générale & FinancesCommission Schéma de Cohérence Territoriale : création et composition13/09/2022
-
Administration Générale & FinancesDélégations attribution Conseil vers Bureau13/09/2022
-
CollectivitéModification des statuts de la CCB13/09/2022
-
Administration Générale & FinancesPrésentation rapports annuels 2021 des délégataires13/09/2022
-
TourismeMaison Géologie Géoparc_prolongation Convention occupation domaine public pour gestion centre hébergement13/09/2022
-
MobilitéService Transport scolaire de Montgenèvre : modalités transitoires de gestion13/09/2022
-
MobilitéAvenants aux conventions Région SUD/CCB_renforts saisonniers sur lignes régulières (Monêtie et Montgenèvre) et Transport scolaire Romanche13/09/2022
-
MobilitéConcession de service public pour l'exploitation du réseau de Transports Publics de la CCB - Attribution13/09/2022
-
Administration Générale & FinancesDP_Contrat intervention auteur au titre de l'activité principale des droits d'auteur avec Colin NIEL13/09/2022