Délibérations, décisions et arrêtés
-
Administration Générale & FinancesDélégation pouvoir du conseil au Président - signature marché de travaux coordonnés d'assainissement14/06/2022
-
Administration Générale & FinancesSoutien candidature PETR pour un Contrat d'Objectif Territorial14/06/2022
-
MobilitéConvention de mandat CCB - Névache - perception subvention ADEME - opération "A VELO 2"14/06/2022
-
ÉconomieInventaire des Zones d'Activités Economiques14/06/2022
-
Administration Générale & FinancesAvenant au marché d'assurances (lot n°5 - risques statutaires) : mise à jour des conditions particulières14/06/2022
-
Ressources humainesVacations pour le Conservatoire14/06/2022
-
Ressources humainesCréation d'emplois dans le cadre de la reprise d'activité privée (Centre Social)14/06/2022
-
Ressources humainesModification du tableau des emplois14/06/2022
-
Administration Générale & FinancesSPL ESHD : garantie d'engagement par signature_214/06/2022