Délibérations, décisions et arrêtés
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EnvironnementAvenant 1 STéPRIM02/11/2021
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ÉconomieAvis sur dérogation à la règle du repos dominical 2022 - commerces détail Briançon02/11/2021
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TourismeTaxe de séjour - Convention mise à disposition du service Déclaloc02/11/2021
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MobilitéCadre d'intervention relatif aux points d'arrêts02/11/2021
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MobilitéAttribution marchés prestations transport en commun Lots 1 à 402/11/2021
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Administration Générale & FinancesAttribution marché carburants et cartes accréditives véhicules CCB02/11/2021
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FinancesFonds de concours 2020 La Grave02/11/2021
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FinancesAutorisations de programmet et crédits de paiement 2021 - Budget Général02/11/2021
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FinancesDécision Modificative n°1 - Budget Assainissement02/11/2021