
Délibérations, décisions et arrêtés
-
UrbanismeGuichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme (GNAU)27/10/2021
-
EnvironnementAssainissement - Convention Relais Transmission Téléphonie Mobile Cervières19/10/2021
-
Aménagement du territoireNomination d'un secrétariat - concours restreint maitrise d'oeuvre Cité Administrative19/10/2021
-
EnvironnementPlan Climat Air-Énergie Territorial – Avis relatif à la participation du public19/10/2021
-
EnvironnementDossier de subvention Région SUD Ademe - généraliser le tri à la source et valoriser les biochets05/10/2021
-
Aménagement du territoireAttribution marché d'étude de complément de connaissance de l'aléa inondation Territoire birançonnais28/09/2021
-
FinancesCréances irrécouvrables - Budget Assainissement14/09/2021
-
Administration Générale & FinancesDésignation d'un vice-président supplémentaire14/09/2021
-
CultureSubvention association Les Décâblés 202114/09/2021