
Délibérations, décisions et arrêtés
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Gestion et valorisation des déchetsApprobation Contrat d'Objectifs "Prévention, Tri des Déchets et Economie Circulaire" CCB - Région SUD14/09/2021
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Gestion et valorisation des déchetsApprobation Programme Local Prévention Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)14/09/2021
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Gestion et valorisation des déchetsConvention groupement de commandes - Etude préalable gestion Centre stockage Beynon14/09/2021
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Gestion et valorisation des déchetsDéclaration sans suite - Marché fourniture camion benne à ordures ménagères14/09/2021
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Gestion et valorisation des déchetsTaxe Enlèvement Ordures Ménagères - Exonérations 2022 de locaux à usage industriel et locaux commerciaux14/09/2021
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Gestion et valorisation des déchetsRapport annuel 2020 Prix et qualité service public collecte et traitement déchets14/09/2021
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TourismeMaison Géologie et Géoparc - avenant3 Convention occupation domaine public Gestion hébergement14/09/2021
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TourismeCentre Briançonnais Géologie Alpine - RA 202014/09/2021
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MobilitéAvenant1 Convention Service Navette marché Le Monêtier les B.14/09/2021