Délibérations, décisions et arrêtés
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FinancesModification régie recettes Atelier Beaux Arts02/09/2021
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Administration Générale & FinancesAvenant Contrat prestation services INHA02/09/2021
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Aménagement du territoireConvention mise à disposition temporaire Terrain CIS La Grave02/09/2021
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EnvironnementAssainissement Convention prestations de services avec IT0528/07/2021
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TourismeAttribution du marché d'externalisation de la gestion de la taxe de séjour28/07/2021
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EnvironnementAvenant1_Marché travaux déchèterie Hte Romanche22/07/2021
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EnvironnementReconduction Accord-Cadre_Travaux entretien végétation berges22/07/2021
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EnvironnementOuverture Enquête Publique Servitude Chazelet13/07/2021
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MobilitéService Navette "marché" St Chaffrey13/07/2021