-
Centre Social Intercommunal - Création d'un lieu d'accueil enfant-parent (LAEP)
-
Pompes funèbres intercommunales
Présentation du rapport annuel des Pompes Funèbres Intercommunales du Briançonnais
-
Délégation de Service Public de gestion de l'équipement Théâtre du Briançonnais - rapport annuel du délégataire
-
Aménagement du territoire
Délégation de Service Public Assainissement - rapport annuel du délégataire et du rapport annuel sur le prix et la qualité du service
-
Aménagement du territoire
Confirmation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation de la révision du SCoT du Briançonnais valant PCAET
-
Aménagement du territoire
GEMAPI - EPTB - Désignation des représentants de la CCB
-
Aménagement du territoire
GEMAPI - Création de l'EPTB de l'Isère - projet de périmètre d'intervention et statuts
-
Convention de partenariat pour des animations scolaires avec le CPIE
-
Délégation de Service Public de Transport en commun - Rapport du délégataire
