
Délibérations, décisions et arrêtés
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Ressources humainesModification du tableau des emplois12/07/2024
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Ressources humainesRémunération des directeurs et directeurs adjoints des accueils de loisirs (CEE)12/07/2024
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Aménagement du territoireSchéma de Cohérence Territoriale - analyse des résultats de l'application du SCoT03/07/2024
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CultureMédiathèque-Approbation du Projet Culturel, scientifique, éducatif et social (PCSES) 2024-2028_annexe21/06/2024
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Procès-verbalProcès-Verbal Conseil 26 mars 202419/06/2024
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Aménagement du territoireAnalyse des résultats de l'application du Schéma de Cohérence Territoriale du Briançonnais en vigueur12/06/2024
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FinancesRèglement Budgétaire Comptable et Financier - mise à jour12/06/2024
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Administration Générale & FinancesListe des délibérations - Conseil04 06 202412/06/2024
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Administration Générale & FinancesAttribution Fonds de Soutien et Solidarité Territoriale12/06/2024