Délibérations, décisions et arrêtés

  • Environnement
    Avenants n° l aux marché travaux de raccordement Hameau des Alberts (Commune de Montgenèvre) au réseau d'assainissement intercommunal - Lots 01 et 02
    21/10/2020
  • Mobilité
    Attribution marché de prestations intellectuelles: mission d'appui stratégique, juridique, organisationnelle et financière à la prise de compétence Mobilité
    21/10/2020
  • Environnement
    Sollicitation d'une subvention auprès de la Région pour la remise en état suite aux crues du 1er août 2020 sur la commune de Montgenèvre
    21/10/2020
  • Gestion et valorisation des déchets
    Avenant de transfert marché « Collecte,transport et traitement des déchets ménagers - Lot 2 « Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets dangereux des ménages collectés en déchetteries » suite fusion titulaire
    21/10/2020
  • Gestion et valorisation des déchets
    Installation de dispositifs semi-enterrés sur la commune de Cervières - Dépôt d'une autorisation d'urbanisme
    19/10/2020
  • Mobilité
    Mobilité : demande de financement dans le cadre du LEADER
    13/10/2020
  • Administration Générale & Finances
    Restructuration et réorganisation d'Altipolis : demande de subvention DETR
    12/10/2020
  • Environnement
    Attribution du marché de prestation de maîtrised'œuvre pour la réalisation d'une station d'épuration et d'un réseau de collecte et de transfert des eaux usées du hameau de Terre Rouge, commune de Cervières
    08/10/2020
  • Aménagement numérique
    Attribution marché de 3 ans pour les prestations de mise en oeuvre d'une plateforme de télédéclaration de la taxe de séjour
    02/10/2020