Délibérations, décisions et arrêtés
-
Contrat de cession de droits d'expioitation et de représentation publique d'un spectacle avec le Centre des Arts du Récit17/10/2024
-
Avenant n°1 à la convention de partenariat avec le CPIE pour des animations scolaires 2024-202517/10/2024
-
Assainissement - Travaux de dévoiement du réseau d'assainissement...08/10/2024
-
Administration Générale & FinancesListe des délibérations_Conseil 01/10/202408/10/2024
-
Administration Générale & FinancesCentre d'Incendie et de Secours de La Grave - Division en volumes et...07/10/2024
-
Administration Générale & FinancesDéclassement par anticipation du domaine public intercommunal de l'...07/10/2024
-
Petite enfanceCrèche de Montgenèvre - Avenant n°9 à la convention de gestion07/10/2024
-
Ressources humainesAdhésion au GIEC - Animation Loisirs récréatifs Région Sud Paca et mise à...07/10/2024
-
Ressources humainesModification du tableau des emplois07/10/2024