Délibérations, décisions et arrêtés
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FinancesAdmissions en non-valeur 2020 - Budget Assainissement20/11/2020
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FinancesAdmissions en non-valeur 2020 - Budget Général20/11/2020
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Ressources humainesFixation du taux promus-promouvables dans le cadre des avancements de grade20/11/2020
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Ressources humainesProtocole d'accord encadrement droit de grève dans certains services publics locaux20/11/2020
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Ressources humainesModification du tableau des emplois20/11/2020
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CultureThéâtre du Briançonnais : tarifs 2020/202120/11/2020
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CultureRapport annuel 2019 Théâtre du Briançonnais20/11/2020
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SocialComposition du Conseil Intercommunal de Sécurité et Prévention de la Délinquance20/11/2020
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Pompes funèbres intercommunalesModification des statuts - régie des Pompes funèbres intercommunales du Briançonnais20/11/2020