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Pompes funèbres intercommunales
Composition 2020 du CA des Pompes funèbres intercommunales du Briançonnais
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Assainissement collectif retrait des délibérations de résiliation du contrat Seerc Suez
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Aide exceptionnelle pour Montgenèvre suite aux innondations du 1er août 2020
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avenant n°l marché travaux dévoiement eaux usées opération Terrésens sur la commune de Saint Chaffrey (05330)
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Gestion et valorisation des déchets
attribution marché de travaux aménagement de la déchèterie de la Haute Romanche et d'un centre de stockage de déchets de type ISDI sur la commune de La Grave (05320)
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Administration Générale & Finances
Arrêté du président portant délégation de signature à M. Emeric SALLE, 2e Vice-président pour engager des dépenses à hauteur de 40 000€ HT maximum
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Administration Générale & Finances
Arrêté du président portant délégation de signature à Mme Marine MICHEL, 6e Vice-président, pour engager des dépenses à hauteur de 40 000€ HT maximum
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Administration Générale & Finances
Arrêté désignant les membres au sein de la commission intercommunale d'accessibilité
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Administration Générale & Finances
Arrêté portant renonciation à l'exercice du pouvoir de police administrative spéciale en matière d'habitat