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Conseil Communautaire du 28 novembre 2023 - Délibération n°2023-123bis - Budget Général - décision modificative n°3
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Budget général - Créances irrécouvrables
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Liste délibérations_Conseil 28 11 2023
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Projet d’établissement des crèches et cadre de fonctionnement des ateliers d’éveil du Relais Petit Enfance
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Avenant au dispositif Action Cœur de Ville 2023-2026 pour Briançon
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Conservatoire à rayonnement intercommunal du Briançonnais – tarifs complémentaires 2023-2024
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Centre Social Intercommunal – Evolution des tarifs des activités
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Crèche de Montgenèvre – avenant n°8 à la convention de gestion
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Référent Santé et Accueil Inclusif (RSAI) - approbation d’un tarif horaire
