Délibérations, décisions et arrêtés
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Administration Générale & FinancesAvenants n°1 aux marchés de travaux pour la construction du Centre d’Incendie et de Secours de la Grave concernant les lots n°1, 11, 12 et 1404/12/2023
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FinancesBudget Général - Décision modificative n°304/12/2023
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FinancesBudget Assainissement - Décision modificative n°204/12/2023
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Ressources humainesModification du tableau des emplois04/12/2023
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Ressources humainesRégime indemnitaire – Indemnités de travail normal les dimanches, jours fériés et sur les heures de nuit04/12/2023
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Ressources humainesProtocole d’accord de service minimum04/12/2023
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Procès-verbalProcès-Verbal du Conseil du 12/07/202317/10/2023
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Procès-verbalProcès-Verbal du Conseil du 09/05/202317/10/2023
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Liste délibérations_Conseil 26 09 202304/10/2023