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Maison Géologie et Géoparc - Avenant de prolongation à la convention entre la CCB et le CBGA
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Maison Géologie et Géoparc - Délégation de Service Public - rapport d'opportunité et lancement de la procédure
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Comité des partenaires
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Convention de partenariat relative au financement des transports scolaires effectués par le réseau de transport urbain de Briançon-avenant1
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Aménagement du territoire
GEMAPI - Stratégie communautaire pour l'exercice de la compétence
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Difficulté d'application de la GEMAPI en territoire de montagne
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Convention de répartition des charges de fonctionnement, d'entretien et d'amélioration - Médiathèque et Centre d'Art Contemporain
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Initiative Nord Hautes-Alpes : désignation des représentants au sein du CA - modification
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Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites : modification
