Délibérations, décisions et arrêtés
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Petite enfanceCrèche Durance - Autorisation d'occupation temporaire25/01/2022
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Petite enfanceCrèche de la Meije - autorisation d'occupation temporaire25/01/2022
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Gestion et valorisation des déchetsAttribution du marché de gestion Déchèterie Haute Romanche18/01/2022
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Administration Générale & FinancesDemande subvention investissement_CAF_Crèches Guisane et P'tites Boucles17/12/2021
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CultureConservatoire à Rayonnement Intercommunal du Briançonnais : projet d'établissement 2021-202616/12/2021
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CultureIntégration de la CCB dans l'EPCC AIDA16/12/2021
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Aménagement du territoireAire d'accueil des gens du voyage - tarifs réparations16/12/2021
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Petite enfanceConvention de gestion de la crèche communautaire "Les sourires" à Montgenèvre : avenant 6 de prorogation16/12/2021
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FourrièresFixation des tarifs de la fourrière automobile au 01/01/202216/12/2021