-
Aménagement du territoire
Assainissement - Contrat de revitalisation entre l'Agence de l'Eau, la CCB et les communes membres
-
Aménagement du territoire
Assainissement - Convention d'intégration d'un réseau d'assainissement dans le domaine de la CCB - Commune de Névache
-
Gestion et valorisation des déchets
Convention de prestation de services - Communauté de Communes de l'Oisans pour la collecte des déchets sur la Haute Romanche
-
Gestion et valorisation des déchets
Tarification liée au service des déchets
-
Développement Durable - Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial
-
Aménagement du territoire
Déclaration d'intérêt général pour les travaux relevant de la compétence GEMAPI
-
Coopération transfrontalière
PITer - Plan de coordination et communication : signature convention groupement commande - marché prestations de service - structuration CHAV
-
Administration Générale & Finances
Altipolis - modification de tarifs
-
Grand Site - Navette de la Clarée - autorisation anticipée de signature du marché de transport
