Délibérations, décisions et arrêtés
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MobilitéMise à jour de la convention VTT-FFC16/12/2021
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MobilitéAvenant 18 de prolongation du contrat de DSP Transports Urbains Briançonnais (TUB)16/12/2021
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Administration Générale & FinancesPETR - convention de remboursement des charges d'occupation de locaux16/12/2021
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Administration Générale & FinancesSPL AREA REGION SUD - approbation du rapport annuel 202016/12/2021
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Administration Générale & FinancesCité Administrative - Attribution du marché de Maîtrise d'Oeuvre suite à la procédure de concours restreint16/12/2021
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Administration Générale & FinancesContrat de Relance et de Transition Ecologique (CTRE)16/12/2021
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ÉconomiePolitique locale du commerce et soutien aux activités commerciales - modification de l'intérêt communautaire16/12/2021
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Administration Générale & FinancesCommission Locale des Charges Transférées - recomposition suite à démission conseiller municipal Puy St André16/12/2021
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Ressources humainesModification du tableau des emplois16/12/2021