Délibérations, décisions et arrêtés
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FinancesBudget général - Créances irrécouvrables05/12/2023
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Liste délibérations_Conseil 28 11 202304/12/2023
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Petite enfanceProjet d’établissement des crèches et cadre de fonctionnement des ateliers d’éveil du Relais Petit Enfance04/12/2023
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UrbanismeAvenant au dispositif Action Cœur de Ville 2023-2026 pour Briançon04/12/2023
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CultureConservatoire à rayonnement intercommunal du Briançonnais – tarifs complémentaires 2023-202404/12/2023
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SocialCentre Social Intercommunal – Evolution des tarifs des activités04/12/2023
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Petite enfanceCrèche de Montgenèvre – avenant n°8 à la convention de gestion04/12/2023
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Petite enfanceRéférent Santé et Accueil Inclusif (RSAI) - approbation d’un tarif horaire04/12/2023
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Gestion et valorisation des déchetsPREVENTION ET GESTION DES DECHETS – Convention de soutien de Citeo pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus04/12/2023