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GEMAPI – Déclaration d’intérêt général (DIG) pour les travaux relavant de la compétence GEMAPI
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GEMAPI – Digue de Ville Haute à Névache : convention relative aux consignes de surveillance
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GEMAPI – Plaine alluviale de Névache : Etude de Dangers du système d’endiguement de Ville Haute
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Motion relative aux difficultés de développement des énergies renouvelables dans le Briançonnais
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Centre social intercommunal - Approbation du Projet Social 2024-2026
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Centre d’Art Contemporain : Programmation 2024
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Modalités de versement de la prime de performance épuratoire de l’Agence de l’Eau au délégataire de l’assainissement collectif pour la station d’épuration de Cervières
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Facturation par la SPL Eau Services Haute Durance : convention de mandat
